Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du présent site les informations suivantes.

Responsable de publication

Le responsable de publication est M. Alexandre COLLAVET, représentant de la société COLLAVET PLASTIQUES.

Contact : contact@collavet.com

Réalisation du site

Réalisation : INTERSED
Refonte esthétique : FRUCTIWEB / INFOMATEK

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Traitement informatique des données personnelles

Le responsable du traitement informatique des données personnelles est M. Alexandre COLLAVET.

Les destinataires des données personnelles sont les services comptables, commerciaux et techniques de la société COLLAVET Plastiques.

Les informations recueillies vous concernant font l'objet d'un traitement destiné à la société COLLAVET Plastiques à des fins de suivi de commande et d'information. La durée de conservation des données est de 10 ans.

Vos droits

Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d'effacement de vos données ou d'une limitation du traitement.

Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à la société COLLAVET Plastiques.

Vous avez également la possibilité d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société éditrice du site internet, de Intersed - Servial ou des ayants droit désignés au paragraphe « Attribution ».

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société éditrice du site internet, de Intersed - Servial ou des ayants droit désignés, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web, protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de la société éditrice du site internet, de Intersed - Servial et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans autorisation expresse est prohibée.

Demande de retrait ou de modification

Si vous êtes le propriétaire ou le représentant d'une marque, d'un logo ou de tout autre élément présent sur ce site internet et que vous souhaitez exercer votre droit de propriété intellectuelle pour demander le retrait ou la modification du ou des éléments concernés, vous pouvez procéder auprès de la société éditrice du site internet, par courrier recommandé accompagné d'un justificatif de propriété en bonne et due forme à l'adresse mentionnée ci-dessus.

Liens hypertextes

La société éditrice du site internet et Intersed - Servial ne sauraient être responsables de l'accès par les utilisateurs, via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet, à d'autres ressources présentes sur le réseau.

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